Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOM WEAR
GILLOT SEBASTIEN
rolo julien

Numéro de dépôt :
3863931
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
ASCOM WEAR de GILLOT SEBASTIEN

Présentation de la marque ASCOM WEAR

Déposée le 4 octobre 2011 par GILLOT SEBASTIEN et rolo julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCOM WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont GILLOT SEBASTIEN domicilié(e) 14024 SQUARE BEAUREGARD - 77140 - NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et rolo julien domicilié(e) 14 rue des chaudins - 77140 - NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOM WEAR, SEBASTIEN GILLOT domicilié(e) 14024 SQUARE BEAUREGARD - 77140 - NEMOURS - France.

La marque ASCOM WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOM WEAR est expirée depuis le 4 octobre 2021.

GILLOT SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : AW


GILLOT SEBASTIEN - 14024 SQUARE BEAUREGARD - 77140 - NEMOURS - France - SIREN 5

rolo julien - 14 rue des chaudins - 77140 - NEMOURS - France


ASCOM WEAR, SEBASTIEN GILLOT - 14024 SQUARE BEAUREGARD - 77140 - NEMOURS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.