Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
GILLOT Daniel

Numéro de dépôt :
3041287
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
ORCA de GILLOT Daniel

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 13 juillet 2000 par GILLOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est GILLOT Daniel, domicilié(e) 26, rue de la Croix aux biches, 94360 BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GILLOT - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 13 juillet 2010.


GILLOT Daniel - 26, rue de la Croix aux biches, 94360 BRY SUR MARNE - France


Daniel GILLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

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