Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM
Mle Gillot Barbara, Agissant pour le compte de la société GEM SARL en cours de formation
Mle Equipart Margaux, Agissant pour le compte de la société GEM SARL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3993683
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
GEM de Gillot Barbara

Présentation de la marque GEM

Déposée le 28 mars 2013 par mademoiselle Gillot Barbara et mademoiselle Equipart Margaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont mademoiselle Gillot Barbara domicilié(e) 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France et mademoiselle Equipart Margaux domicilié(e) 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Gillot Barbara domicilié(e) 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM est expirée depuis le 28 mars 2023.


Mle Gillot Barbara, Agissant pour le compte de la société GEM SARL en cours de formation - 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France

Mle Equipart Margaux, Agissant pour le compte de la société GEM SARL en cours de formation - 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France


Mle Gillot Barbara - 75 RUE DE BERMERIE - 59310 - BEUVRY-LA-FORET - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 19 septembre 2013 - Retrait partiel n°609143 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Inscription le 18 novembre 2013 - Retrait partiel n°612805 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Fouets et sellerie, colliers ou habits pour animaux ; Harnais, articles de sellerie et de bourrellerie, tapis de selles, amortisseurs, couvertures et chemises pour chevaux, sacs de pansage, sacs à tapis, porte-bandes, guêtres et rembourrages de protection pour chevaux, ainsi que protège-sangles, toiles de selles, protège-queues pour chevaux, selles pour chevaux, sangle pour chevaux, étrivières, sangles, bridons, brides, muserolles, frontaux, rênes, enrênements, sursangles, surfaix, licols, longes, lanières d'éperons ; articles vestimentaires pour chevaux, mors, fouets, cravaches ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la pratique de l'équitation.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Vêtements pour hommes, femmes et enfants : brassières, gilets, pullovers, cardigans, polos, pantalons, shorts, maillots, vestes, manteaux, blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, cache-cols, vêtements imperméables ; chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête, bas, collants, guêtres, jambières, culottes d'équitation ; sur-chaussures, bottines, bottes, bottes d'équitation, chaussures de sport ; vêtements pour la pratique des sports ; tous ces produits étant destinés exclusivement à la pratique de l'équitation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Vente au détail de vêtements et chaussures de sport destinées exclusivement à la pratique de l'équitation ; services de vente au détail de cuir et imitation de cuir destinées exclusivement à la pratique de l'équitation.