Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Chouchou
M. Gillmann Sébastien
pâtisserie Sébastien Gillmann, EURL

Numéro de dépôt :
4064919
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2024
Mademoiselle Chouchou de Gillmann Sébastien

Présentation de la marque Mademoiselle Chouchou

Déposée le 30 janvier 2014 par monsieur Gillmann Sébastien et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) pâtisserie Sébastien Gillmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mademoiselle Chouchou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Les déposants sont monsieur Gillmann Sébastien domicilié(e) 20 quai des bateliers - 67000 - STRASBOURG - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) pâtisserie Sébastien Gillmann domicilié(e) 20 QUAI DES BATELIERS - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gillmann Sébastien domicilié(e) 20 quai des bateliers - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Mademoiselle Chouchou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Chouchou est expirée depuis le 30 janvier 2024.


M. Gillmann Sébastien - 20 quai des bateliers - 67000 - STRASBOURG - France

pâtisserie Sébastien Gillmann, EURL - 20 QUAI DES BATELIERS - 67000 - STRASBOURG - France


M. Gillmann Sébastien - 20 quai des bateliers - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.