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Marques déposées par monsieur Gilliot Simon-Pierre
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Domaine de Riboty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Riboty
M. Gilliot Simon-Pierre

Numéro de dépôt :
4076174
Date de dépôt :
15/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2024
Domaine de Riboty de Gilliot Simon-Pierre

Présentation de la marque Domaine de Riboty

Déposée le 15 mars 2014 par monsieur Gilliot Simon-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Riboty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Gilliot Simon-Pierre domicilié(e) 16 Clos de Rambouillet - 1410 - WATERLOO - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilliot Simon-Pierre domicilié(e) 16 Clos de Rambouillet - 1410 - WATERLOO - Belgique.

La marque Domaine de Riboty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Riboty est expirée depuis le 15 mars 2024.


M. Gilliot Simon-Pierre - 16 Clos de Rambouillet - 1410 - WATERLOO - Belgique


M. Gilliot Simon-Pierre - 16 Clos de Rambouillet - 1410 - WATERLOO - Belgique


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres vins d'appellation d'origine contrôlée, vins bénéficiant d'une indication geographique protégée. Spiritueux.