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Marques déposées par GILLIARD Patrick
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COUPE COUSU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE COUSU
GILLIARD Patrick

Numéro de dépôt :
1230391
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993

Présentation de la marque COUPE COUSU

Déposée le 15 mars 1983 par GILLIARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPE COUSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GILLIARD Patrick domicilié(e) 92, rue Gambetta, 59142 VILLERS-OUTREAUX - France.

La marque COUPE COUSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE COUSU est expirée depuis le 15 mars 1993.

GILLIARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : AGNES VAL , ANTEA , CLIN D'OEIL


GILLIARD Patrick - 92, rue Gambetta, 59142 VILLERS-OUTREAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.