Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNES VAL
GILLIARD Patrick

Numéro de dépôt :
1648057
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque AGNES VAL

Déposée le 5 mars 1991 par GILLIARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNES VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GILLIARD Patrick, domicilié(e) demeurant à no 19 Rue de l'Eglise AUBENCHEUL (Aisne) - France.

La marque AGNES VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNES VAL est expirée depuis le 5 mars 2001.

GILLIARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ANTEA , COUPE COUSU , CLIN D'OEIL


GILLIARD Patrick - demeurant à no 19 Rue de l'Eglise AUBENCHEUL (Aisne) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Tissus, et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.