Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) Gillet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Home Land »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gillet domicilié(e) 68, Av. de Carcin,47700 CASTELJALOUX - 47700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 362 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET domicilié(e) 68, Avenue de Carcin,47700 CASTELJALOUX - 47700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gillet S.A. - 68, Av. de Carcin,47700 CASTELJALOUX - 47700 - France - SIREN 393362561
GILLET - 68, Avenue de Carcin,47700 CASTELJALOUX - 47700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Matériaux de construction non métalliques.Meubles.Autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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