Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Refusés
Mme Gillet Véronique
M. Vannier Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3877354
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
Les Refusés de Gillet Véronique

Présentation de la marque Les Refusés

Déposée le 25 novembre 2011 par madame Gillet Véronique et monsieur Vannier Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Refusés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont madame Gillet Véronique domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France et monsieur Vannier Jean-Jacques domicilié(e) 31 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gillet Véronique domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

La marque Les Refusés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Refusés est expirée depuis le 25 novembre 2021.

Gillet Véronique a également déposé les autres marques suivantes : Les Refusés


Mme Gillet Véronique - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France

M. Vannier Jean-Jacques - 31 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


Mme Gillet Véronique - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.