Les Refusés
Présentation de la marque Les Refusés
Déposée le 9 septembre 2010 par Gillet Véronique et Vannier Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Refusés »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gillet Véronique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 30 mars 2011 - Rejet total n°546183 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 12 avril 2011 - Demande de relevé de déchéance n°546902 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 20 avril 2011 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°547391 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20