Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAYBELT
Gillet Thaon

Numéro de dépôt :
946715
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STAYBELT

Déposée le 17 février 1976 par Gillet Thaon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAYBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gillet Thaon domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de Marignan, Paris. - France.

La marque STAYBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STAYBELT est expirée depuis le 17 février 1986.

Gillet Thaon a également déposé les autres marques suivantes : GILL FIX , FIXBRILL , CHENT CLAER ELECTRIC , ANTAQUA , GILBOND , TOPGIL , BLANGIL DIAMANT , THAONFIX , INTERMOUSSE , 500


Gillet Thaon - (soc. an.), 23, rue de Marignan, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Eléments à caractères décoratifs ou indicatif assujettissables à un vêtement, notamment jupes et pantalons.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.