Déposée le 30 mars 2010 par GILLET STEPHANIE et LE PORT NADINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « BABOUCHES FRANCE »
Les déposants sont GILLET STEPHANIE domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France et LE PORT NADINE domicilié(e) 6 IMPASSE DES ALOUETTES - 56340 - CARNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET STEPHANIE domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABOUCHES FRANCE est expirée depuis le 30 mars 2020.
GILLET STEPHANIE - 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France
LE PORT NADINE - 6 IMPASSE DES ALOUETTES - 56340 - CARNAC - France
GILLET STEPHANIE - 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628511 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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