Marque expirée - Marque en non vigueur

BABOUCHES FRANCE
GILLET STEPHANIE
LE PORT NADINE

Numéro de dépôt :
3725847
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
BABOUCHES FRANCE de GILLET STEPHANIE

Présentation de la marque BABOUCHES FRANCE

Déposée le 30 mars 2010 par GILLET STEPHANIE et LE PORT NADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BABOUCHES FRANCE »

Les déposants sont GILLET STEPHANIE domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France et LE PORT NADINE domicilié(e) 6 IMPASSE DES ALOUETTES - 56340 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET STEPHANIE domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABOUCHES FRANCE est expirée depuis le 30 mars 2020.


GILLET STEPHANIE - 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France

LE PORT NADINE - 6 IMPASSE DES ALOUETTES - 56340 - CARNAC - France


GILLET STEPHANIE - 3 IMPASSE DE LA FONTAINE - 56190 - LA TRINITE SURZUR - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628511 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.