Déposée le 4 avril 2002 par Gillet Roland et Couder René-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ARTE DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Les déposants sont Gillet Roland domicilié(e) Mas de l'Ancoule,13150 Boulbon - 13150 - France et Couder René-Michel domicilié(e) Impasse de la Farigoule,84420 Piolenc - 84420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET Roland domicilié(e) Mas de l'Ancoule,13150 Boulbon - 13150 - France.
La marque ARTE DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE DOMUS est expirée depuis le 4 avril 2012.
Gillet Roland - Mas de l'Ancoule,13150 Boulbon - 13150 - France
Couder René-Michel - Impasse de la Farigoule,84420 Piolenc - 84420 - France
GILLET Roland - Mas de l'Ancoule,13150 Boulbon - 13150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Meubles, glaces (miroirs) cadres Service d'architecture et de décorations intérieures Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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