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Marques déposées par monsieur GILLET Paul
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LES GRAVES DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAVES DU MOULIN
Mr GILLET Paul

Numéro de dépôt :
1602272
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2000
LES GRAVES DU MOULIN de GILLET Paul

Présentation de la marque LES GRAVES DU MOULIN

Déposée le 9 juillet 1990 par monsieur GILLET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRAVES DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILLET Paul domicilié(e) Saint Christoly de Médoc, 33340 LESPARRE - France.

La marque LES GRAVES DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVES DU MOULIN est expirée depuis le 9 juillet 2000.

GILLET Paul a également déposé les autres marques suivantes : -CHATEAU GINESTAT- , CHATEAU LES GRAVES DU MOULIN , CHATEAU SAINT-CHRISTOPHE , CHATEAU TOUR DU BREUIL


Mr GILLET Paul - Saint Christoly de Médoc, 33340 LESPARRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vin d'appelation d'origine controlé provenant de l'exploitation exactement denommée: Les Graves DU MOULIN