Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU BREUIL
Monsieur GILLET PAUL

Numéro de dépôt :
1575552
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU BREUIL

Déposée le 12 février 1990 par monsieur GILLET PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILLET PAUL domicilié(e) 33340 Saint Christoly de Médoc - France.

La marque CHATEAU TOUR DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DU BREUIL est expirée depuis le 12 février 2000.

GILLET PAUL a également déposé les autres marques suivantes : -CHATEAU GINESTAT- , CHATEAU LES GRAVES DU MOULIN , CHATEAU SAINT-CHRISTOPHE , LES GRAVES DU MOULIN


Monsieur GILLET PAUL - 33340 Saint Christoly de Médoc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Tour du Breuil