Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE GRANDMONT
Numéro de dépôt :
14630
Date de dépôt :
16/10/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque CHATEAU DE GRANDMONT
Déposée le 16 octobre 1980 par GILLET Odette Jeanne ép. BOTTASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE GRANDMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE GRANDMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE GRANDMONT est expirée depuis le 16 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50