Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONBOISE
Mr GILLET Marc

Numéro de dépôt :
1563724
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1999
LA RONBOISE de GILLET Marc

Présentation de la marque LA RONBOISE

Déposée le 30 novembre 1989 par monsieur GILLET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RONBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILLET Marc domicilié(e) les Grandes Terres, 71260 SENOZAN - France.

La marque LA RONBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONBOISE est expirée depuis le 30 novembre 1999.

GILLET Marc a également déposé les autres marques suivantes : le pur Sang de la Bière , Event's Beer , LA CAVE A BIERE


Mr GILLET Marc - les Grandes Terres, 71260 SENOZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons