Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMPONETTE LEC BEL
Numéro de dépôt :
1089668
Date de dépôt :
04/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque POMPONETTE LEC BEL
Déposée le 4 septembre 1978 par GILLET Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « POMPONETTE LEC BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMPONETTE LEC BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POMPONETTE LEC BEL est expirée depuis le 4 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041