Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC
GILLET Jean-François
GILLET, EARL

Numéro de dépôt :
3233973
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/07/2023
CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC de GILLET Jean-François

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC

Déposée le 1 juillet 2003 par GILLET Jean-François et GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont GILLET Jean-François domicilié(e) 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France et GILLET, EARL domicilié(e) 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILLET domicilié(e) 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC est expirée depuis le 1 juillet 2023.


GILLET Jean-François - 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France

GILLET, EARL - 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France - SIREN 4


GILLET - 21 CHEMIN DU CENTRE - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534521 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Chateau les graves de loirac