Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC
GILLET jean-franÇois

Numéro de dépôt :
1588046
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC

Déposée le 19 avril 1990 par GILLET jean-franÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GILLET jean-franÇois, domicilié(e) loirac, 33590 jau-dignac et loirac - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC est expirée depuis le 19 avril 2000.

GILLET jean-franÇois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC


GILLET jean-franÇois - loirac, 33590 jau-dignac et loirac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Vins d'Appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES GRAVES DE LOIRAC