Marque expirée - Marque en non vigueur

SCARLESS
GILLET Dominique

Numéro de dépôt :
3386658
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
SCARLESS de GILLET Dominique

Présentation de la marque SCARLESS

Déposée le 18 octobre 2005 par GILLET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCARLESS »

Le déposant est GILLET Dominique domicilié(e) 3 rue de Dinan,22350 CAULNES - 22350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLET Dominique domicilié(e) 3 rue de Dinan, BP. No 5,22350 CAULNES - 22350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLESS est expirée depuis le 18 octobre 2015.


GILLET Dominique - 3 rue de Dinan,22350 CAULNES - 22350 - France


GILLET Dominique - 3 rue de Dinan, BP. No 5,22350 CAULNES - 22350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produit hygièniques pour la medecine. Materiel pour pansements. Desinfectants. Fongicides. Bandes. Préparations chimique à usage médical ou pharmaceutique. Sucre à usage médical.