Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES ESSARTS
Numéro de dépôt :
920353
Date de dépôt :
20/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LES ESSARTS
Déposée le 20 février 1975 par monsieur Gillet (Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LES ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LES ESSARTS est expirée depuis le 20 février 1985.
Gillet (Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453