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Marques déposées par monsieur Gilles ZUBORA
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Charles BRAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles BRAM'S
M. Gilles ZUBORA

Numéro de dépôt :
3973785
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2023
Charles BRAM\'S de Gilles ZUBORA

Présentation de la marque Charles BRAM'S

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par monsieur Gilles ZUBORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles BRAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Gilles ZUBORA domicilié(e) 111 Rue de Rocourt - 62127 - MARQUAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET SIPP domicilié(e) 47 Boulevard Faidherbe, B P90753 - 62032 - ARRAS CEDEX - France.

La marque Charles BRAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles BRAM'S est expirée depuis le 10 janvier 2023.

Gilles ZUBORA a également déposé les autres marques suivantes : Gilles NOBERT , MORGHAN DUDLEY , ZUBORA , BLAISE PREMIUM FRENCH LAGER BIERE BLONDE DE LUXE , JOHN PHILIPP BECK


M. Gilles ZUBORA - 111 Rue de Rocourt - 62127 - MARQUAY - France


SELARL CABINET SIPP - 47 Boulevard Faidherbe, B P90753 - 62032 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.