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Marques déposées par la société GILLES ZOGGIA
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FIDUCIAIRE DU RHIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIDUCIAIRE DU RHIN
GILLES ZOGGIA

Numéro de dépôt :
3958416
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2022
FIDUCIAIRE DU RHIN de GILLES ZOGGIA

Présentation de la marque FIDUCIAIRE DU RHIN

Déposée le 25 octobre 2012 par la société GILLES ZOGGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FIDUCIAIRE DU RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société GILLES ZOGGIA domicilié(e) 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 250 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE DU RHIN GILLES ZOGGIA, M. ZOGGIA GILLES domicilié(e) 8 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France.

La marque FIDUCIAIRE DU RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDUCIAIRE DU RHIN est expirée depuis le 25 octobre 2022.


GILLES ZOGGIA - 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 428250344


FIDUCIAIRE DU RHIN GILLES ZOGGIA, M. ZOGGIA GILLES - 8 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685926 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

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