Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES VINET
Monsieur Gilles VINET

Numéro de dépôt :
1569306
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999
GILLES VINET de Gilles VINET

Présentation de la marque GILLES VINET

Déposée le 12 décembre 1989 par monsieur Gilles VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILLES VINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles VINET domicilié(e) Les Laures, 44300 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque GILLES VINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES VINET est expirée depuis le 12 décembre 1999.

Gilles VINET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA LANGOUSTE , GILLES VINET , (Marque figurative)


Monsieur Gilles VINET - Les Laures, 44300 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Vins