Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE
M. GILLES VINDRIEUX
M. CHARLES ARNAUD
Mme. EILEEN BORGNE

Numéro de dépôt :
4137024
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE de GILLES VINDRIEUX

Présentation de la marque LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par monsieur GILLES VINDRIEUX, monsieur CHARLES ARNAUD, madame EILEEN BORGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur GILLES VINDRIEUX domicilié(e) Chez Mme Borgne Eileen, 14 bis les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - Portes Les Valence - France, monsieur CHARLES ARNAUD domicilié(e) 470 Chemin des petites Bayannes - 26300 - Alixan - France, madame EILEEN BORGNE domicilié(e) 14 BIS Les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES VINDRIEUX domicilié(e) Chez Mme Borgne Eileen, 14 bis les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - Portes Les Valence - France.

La marque LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA 417 EME DEGOMM ART MEMBRE TESTE ET APPROUVE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.


M. GILLES VINDRIEUX - Chez Mme Borgne Eileen, 14 bis les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - Portes Les Valence - France

M. CHARLES ARNAUD - 470 Chemin des petites Bayannes - 26300 - Alixan - France

Mme. EILEEN BORGNE - 14 BIS Les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


M. GILLES VINDRIEUX - Chez Mme Borgne Eileen, 14 bis les abeilles rue P. V. Couturier - 26800 - Portes Les Valence - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.