Marque expirée - Marque en non vigueur

BILIBUS
GILLES VIAU

Numéro de dépôt :
3691984
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
BILIBUS de GILLES VIAU

Présentation de la marque BILIBUS

Déposée le 17 novembre 2009 par GILLES VIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILIBUS »

Le déposant est GILLES VIAU domicilié(e) 2 SQUARE CLAUDE MERCIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES VIAU domicilié(e) 2 SQUARE CLAUDE MERCIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILIBUS est expirée depuis le 17 novembre 2019.

GILLES VIAU a également déposé les autres marques suivantes : LES TROBONS , Les Zamis , Pailla'Pic , Les Zamis de Noël , Les Minimus


GILLES VIAU - 2 SQUARE CLAUDE MERCIER - 60200 - COMPIEGNE - France


GILLES VIAU - 2 SQUARE CLAUDE MERCIER - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.