Marque expirée - Marque en non vigueur

ZIM'ART
Gilles Vexenat

Numéro de dépôt :
3673389
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2019
ZIM\'ART de Gilles Vexenat

Présentation de la marque ZIM'ART

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2009 par Gilles Vexenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIM'ART »

Le déposant est Gilles Vexenat domicilié(e) 4 René Dunan - les Mûriers B4 - 06150 - Cannes la Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Vexenat domicilié(e) 4 René Dunan - les Mûriers B4 - 06150 - Cannes la Bocca - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIM'ART est expirée depuis le 1 septembre 2019.


Gilles Vexenat - 4 René Dunan - les Mûriers B4 - 06150 - Cannes la Bocca - France


Gilles Vexenat - 4 René Dunan - les Mûriers B4 - 06150 - Cannes la Bocca - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.