M. Gilles Verstraete, Agissant pour le compte de la société "Stootsconcept" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4125223
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
Présentation de la marque STOOTS
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Gilles Verstraete
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STOOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est monsieur Gilles Verstraete domicilié(e) 56 Rue Winston Churchill - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOOTSCONCEPT, M. Verstraete Gilles domicilié(e) 56 Rue Winston Churchill - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque STOOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOOTS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.
M. Gilles Verstraete, Agissant pour le compte de la société "Stootsconcept" en cours de formation - 56 Rue Winston Churchill - 59100 - ROUBAIX - France
STOOTSCONCEPT, M. Verstraete Gilles - 56 Rue Winston Churchill - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730966 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10
Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746492 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; skis ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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