Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC DES PIRATES
M. Gilles VERGNES
Mme. Sandrine VERGNES

Numéro de dépôt :
4050195
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
PARC DES PIRATES de Gilles VERGNES

Présentation de la marque PARC DES PIRATES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par monsieur Gilles VERGNES et madame Sandrine VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC DES PIRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Gilles VERGNES domicilié(e) ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France et madame Sandrine VERGNES domicilié(e) ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles VERGNES domicilié(e) ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France.

La marque PARC DES PIRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DES PIRATES est expirée depuis le 27 novembre 2023.

Gilles VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE , NATUROLAND , MAISON VERGNES


M. Gilles VERGNES - ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France

Mme. Sandrine VERGNES - ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France


M. Gilles VERGNES - ld Mounet - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ;

Exploitation de Parc à Thèmes (divertissement).