Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE
M. Gilles VERGNES

Numéro de dépôt :
4213487
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE de Gilles VERGNES

Présentation de la marque LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par monsieur Gilles VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Gilles VERGNES domicilié(e) STORT - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles VERGNES domicilié(e) STORT - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France.

La marque LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

Gilles VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PIRATES , NATUROLAND , MAISON VERGNES


M. Gilles VERGNES - STORT - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France


M. Gilles VERGNES - STORT - 47140 - PENNE D'AGENAIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits.