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Marques déposées par Gilles VERGNES
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LE VILLAGE DES PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE DES PRODUCTEURS
Gilles VERGNES
Sandrine CAZOTTES épouse VERGNES

Numéro de dépôt :
3745862
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
LE VILLAGE DES PRODUCTEURS de Gilles VERGNES

Présentation de la marque LE VILLAGE DES PRODUCTEURS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par Gilles VERGNES et Sandrine CAZOTTES épouse VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VILLAGE DES PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Les déposants sont Gilles VERGNES domicilié(e) MOUNET 47140 PENNE D'AGENAIS - France et Sandrine CAZOTTES épouse VERGNES domicilié(e) MOUNET 47140 PENNE D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque LE VILLAGE DES PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE DES PRODUCTEURS est expirée depuis le 14 juin 2020.

Gilles VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE , PARC DES PIRATES , NATUROLAND , MAISON VERGNES


Gilles VERGNES - MOUNET 47140 PENNE D'AGENAIS - France

Sandrine CAZOTTES épouse VERGNES - MOUNET 47140 PENNE D'AGENAIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. ;

Fruits et légumes frais. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits pour d'autres entreprises, à savoir de produits alimentaires notamment de viande, poisson, oeufs, produits laitiers, fruits et légumes frais ou conservés, gelées et confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, pâtisserie et confiserie, farines, céréales, sucres, miel, sel, épices et condiments, boissons non alcooliques, jus de fruits, sirop de fruits, vins et liqueurs. Services de vente au détail de produits alimentaires notamment de viande, poisson, oeufs, produits laitiers, fruits et légumes frais ou conservés, gelées et confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, pâtisserie et confiserie, farines, céréales, sucres, miel, sel, épices et condiments, boissons non alcooliques, jus de fruits, sirop de fruits, eaux minérales et gazeuses, vins et liqueurs.