Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYT'EQUI
M. GILLES VARRET

Numéro de dépôt :
4222455
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
PHYT\'EQUI de GILLES VARRET

Présentation de la marque PHYT'EQUI

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur GILLES VARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYT'EQUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur GILLES VARRET domicilié(e) QUARTIER HUST - 31430 - MONTEGUT BOURJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES VARRET domicilié(e) QUARTIER HUST - 31430 - MONTEGUT BOURJAC - France.

La marque PHYT'EQUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT'EQUI arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


M. GILLES VARRET - QUARTIER HUST - 31430 - MONTEGUT BOURJAC - France


M. GILLES VARRET - QUARTIER HUST - 31430 - MONTEGUT BOURJAC - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.