ECODATA
Présentation de la marque ECODATA
Déposée le 3 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles VAIREL OCTAEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODATA est expirée depuis le 3 mars 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16