Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINIÈRES DE L'HIRONDELLE
Gilles Vacquier

Numéro de dépôt :
3260570
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
PEPINIÈRES DE L\'HIRONDELLE de Gilles Vacquier

Présentation de la marque PEPINIÈRES DE L'HIRONDELLE

Déposée le 27 novembre 2003 par Gilles Vacquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPINIÈRES DE L'HIRONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est Gilles Vacquier domicilié(e) 4390, Boulevard Paul Valéry,34070 Montpellier - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Vacquier domicilié(e) 4390, Boulevard Paul Valéry,34070 Montpellier - 34070 - France.

La marque PEPINIÈRES DE L'HIRONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIÈRES DE L'HIRONDELLE est expirée depuis le 27 novembre 2013.

Gilles Vacquier a également déposé les autres marques suivantes : Clos de l'Hirondelle


Gilles Vacquier - 4390, Boulevard Paul Valéry,34070 Montpellier - 34070 - France


Monsieur Gilles Vacquier - 4390, Boulevard Paul Valéry,34070 Montpellier - 34070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474716 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 13 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482627 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage, services de jardinier paysagiste.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.