Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRIB' TREMBLAY
Monsieur GILLES TREMBLAY

Numéro de dépôt :
4623029
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
DISTRIB\' TREMBLAY de GILLES TREMBLAY

Présentation de la marque DISTRIB' TREMBLAY

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur GILLES TREMBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRIB' TREMBLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur GILLES TREMBLAY domicilié(e) 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES TREMBLAY domicilié(e) 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France.

La marque DISTRIB' TREMBLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIB' TREMBLAY arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

GILLES TREMBLAY a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIC S.A.V. , , TECHNIC Clôtures , TECHNIC DISTRIB' , ESPACE S.A.V. , TECHNIC Distrib' ,


Monsieur GILLES TREMBLAY - 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France


Monsieur GILLES TREMBLAY - 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 18 novembre 2020 - Rejet partiel n°801905 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Clôtures métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures métalliques ; portes, portillons et portails métalliques ; huisserie, serrures et quincaillerie métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés; clôtures non métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures non métalliques ; portes, portillons et portails non métalliques ;

Jeux ;

Installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.