Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur GILLES TREMBLAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DISTRIB' TREMBLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est monsieur GILLES TREMBLAY domicilié(e) 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES TREMBLAY domicilié(e) 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France.
La marque DISTRIB' TREMBLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur GILLES TREMBLAY - 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France
Monsieur GILLES TREMBLAY - 17 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 34290 - servian - France
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Inscription le 18 novembre 2020 - Rejet partiel n°801905 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Clôtures métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures métalliques ; portes, portillons et portails métalliques ; huisserie, serrures et quincaillerie métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés; clôtures non métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures non métalliques ; portes, portillons et portails non métalliques ;
Jeux ;
Installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.
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