Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles TOUATI
/
MARGIN DRAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGIN DRAPE
Gilles TOUATI

Numéro de dépôt :
3789387
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
MARGIN DRAPE de Gilles TOUATI

Présentation de la marque MARGIN DRAPE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par Gilles TOUATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARGIN DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Gilles TOUATI domicilié(e) 166, rue Gaulthier de Rumilly 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque MARGIN DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGIN DRAPE est expirée depuis le 10 décembre 2020.


Gilles TOUATI - 166, rue Gaulthier de Rumilly 80000 AMIENS - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Matériels et instruments chirurgicaux. Champ de bordure chirurgical.