Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GILLES THORAVAL
/
DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
GILLES THORAVAL

Numéro de dépôt :
1260945
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
09/11/1993

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 9 novembre 1983 par GILLES THORAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GILLES THORAVAL domicilié(e) 26 bis, rue Charlet, 18000 BOURGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie JARRY - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 9 novembre 1993.

GILLES THORAVAL a également déposé les autres marques suivantes : DF DIAMANTAIRES FRANCAIS , INTERNATIONAL TAPIS , THORAVAL , COUTEAU PAPILLON


GILLES THORAVAL - 26 bis, rue Charlet, 18000 BOURGES. - France


Sylvie JARRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Coutellerie, armes blanches, outils et instruments à main. (gros et détail)