Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUTEAU PAPILLON
Numéro de dépôt :
1275871
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
01/06/1994
Présentation de la marque COUTEAU PAPILLON
Déposée le 1 juin 1984 par GILLES THORAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « COUTEAU PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUTEAU PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTEAU PAPILLON est expirée depuis le 1 juin 1994.
GILLES THORAVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48