Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILT PRODUCTION
Monsieur Gilles Thiebault

Numéro de dépôt :
93490844
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque GILT PRODUCTION

Déposée le 4 novembre 1993 par monsieur Gilles Thiebault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILT PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Gilles Thiebault domicilié(e) Résidence des Soulins, 4 ter, avenue Galliéni, 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque GILT PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILT PRODUCTION est expirée depuis le 4 novembre 2003.

Gilles Thiebault a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DE LA PAO , tao voyance , MUTATIONS 89 , CYBERPHOTO GILT , PIXELMATIQUE , TEGG INVEST , MUTATTIONS 90 " LE PREMIER GRAND GUIDE DES MUTATIONS "


Monsieur Gilles Thiebault - Résidence des Soulins, 4 ter, avenue Galliéni, 91800 BRUNOY - France


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Errata - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs: produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, périodiques; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; catalogues, périodiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Stylos, conférenciers, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales.Affiches, aquarelles, objets d'art gravés, lithographies, décalcomanies, décors de théâtres, dessins, instruments de dessins, gravures, eaux-fortes, statuettes, figurines en papier mâché, représentations et reproductions graphiques, images, maquettes d'architecture, crayons pastels, boîtes de peinture, tableaux encadrés ou non.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Télescription,transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, cassettes audio, câbles, voie hertzienne, satellites.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles.Edition et publication de livres, revues, de textes autres que publicitaires.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de cassettes audio et vidéo; agences pour artistes.Location de cassettes audio et vidéo, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma; location de décors de théâtres.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages, de cassettes audio et vidéo.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Agences de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacle.Présentations, expositions artistiques, services de musées, représentations théâtrales.Restauration (alimentation).Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition.Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, décoration intérieure, impression lithographique; impression offset, sérigraphie; services d'authentification d'uvres d'art.Reportages photographiques.Gérant de droit d'auteurs et droits de propriété intellectuelle, concessions de licences de propriété intellectuelle, exploitation de droits de propriété intellectuelle; bureaux de rédaction; services d'interprètes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.