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Marques déposées par monsieur GILLES TESSIER
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LES VERGERS DE LA SILVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA SILVE
M. GILLES TESSIER, Agissant pour le compte de la société "LES VERGERS DE LA SILVE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4131803
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
LES VERGERS DE LA SILVE de GILLES TESSIER

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA SILVE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par monsieur GILLES TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERGERS DE LA SILVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur GILLES TESSIER domicilié(e) Le Gué de Moré, Route de Briollay D 52 - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES TESSIER domicilié(e) Le Gué de Moré, Route de Briollay D 52 - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France.

La marque LES VERGERS DE LA SILVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE LA SILVE est expirée depuis le 6 novembre 2024.


M. GILLES TESSIER, Agissant pour le compte de la société "LES VERGERS DE LA SILVE" en cours de formation - Le Gué de Moré, Route de Briollay D 52 - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France


M. GILLES TESSIER - Le Gué de Moré, Route de Briollay D 52 - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.