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Marques déposées par monsieur Gilles TERRON
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solite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solite
M. Gilles TERRON
Mme. Véronique ZUBLER
M. Eric MICHELOT
Mme. Stéphanie MICHELOT
M. Florent BOSSAN
Mme. Sophie BRABANDER

Numéro de dépôt :
3971654
Date de dépôt :
30/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2022
solite de Gilles TERRON

Présentation de la marque solite

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2012 par monsieur Gilles TERRON, madame Véronique ZUBLER, monsieur Eric MICHELOT, madame Stéphanie MICHELOT, monsieur Florent BOSSAN, madame Sophie BRABANDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur Gilles TERRON domicilié(e) Bat L Astree, 14 Rue Thimonnier - 42100 - SAINT-ETIENNE - France, madame Véronique ZUBLER domicilié(e) 43 Rue du Poyet - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France, monsieur Eric MICHELOT domicilié(e) Le Clos Clerimbert, 53 Avenue de l'Europe - 69590 - SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE - France, madame Stéphanie MICHELOT domicilié(e) Le Clos Clerimbert, 53 Avenue de l'Europe - 69590 - SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE - France, monsieur Florent BOSSAN domicilié(e) 22 Rue du Bois - 80132 - QUESNOY-LE-MONTANT - France, madame Sophie BRABANDER domicilié(e) 14B Rue Gandon - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent BOSSAN domicilié(e) 22 Rue du Bois - 80132 - QUESNOY-LE-MONTANT - France.

La marque solite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solite est expirée depuis le 30 décembre 2022.


M. Gilles TERRON - Bat L Astree, 14 Rue Thimonnier - 42100 - SAINT-ETIENNE - France

Mme. Véronique ZUBLER - 43 Rue du Poyet - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France

M. Eric MICHELOT - Le Clos Clerimbert, 53 Avenue de l'Europe - 69590 - SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE - France

Mme. Stéphanie MICHELOT - Le Clos Clerimbert, 53 Avenue de l'Europe - 69590 - SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE - France

M. Florent BOSSAN - 22 Rue du Bois - 80132 - QUESNOY-LE-MONTANT - France

Mme. Sophie BRABANDER - 14B Rue Gandon - 75013 - PARIS - France


M. Florent BOSSAN - 22 Rue du Bois - 80132 - QUESNOY-LE-MONTANT - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.