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Marques déposées par monsieur Gilles Stépanian
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COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR
Monsieur Gilles Stépanian
Monsieur Philippe Vigne

Numéro de dépôt :
4414544
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR de Gilles Stépanian

Présentation de la marque COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par monsieur Gilles Stépanian et monsieur Philippe Vigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR »

Les déposants sont monsieur Gilles Stépanian domicilié(e) 2 Lot des Lavandes - 13370 - Mallemort - France et monsieur Philippe Vigne domicilié(e) 990 Chemin de la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Vigne domicilié(e) 990 Chemin de la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Gilles Stépanian a également déposé les autres marques suivantes : RUE GRIGNAN RUE DU VIEUX-PORT RUE DU TAPIS VERT RUE DU PANIER RUE DE ROME COURS LIEUTAUD VA TE JETER AUX GOUDES RUE DE LA JOLIETTE AVENUE DES PEBRONS RUE NOTRE DAME DE LA GARDE PLACE CASTELLANE , J'AIME ma Ville, ma Rue, mon Avenue, mon Cours, mon Boulevard, ma Place


Monsieur Gilles Stépanian - 2 Lot des Lavandes - 13370 - Mallemort - France

Monsieur Philippe Vigne - 990 Chemin de la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France


Monsieur Philippe Vigne - 990 Chemin de la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 20 juin 2019 - Rejet total n°759414 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.