Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INEOVITAS
M. Gilles SICART

Numéro de dépôt :
3901707
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
INEOVITAS de Gilles SICART

Présentation de la marque INEOVITAS

Déposée le 1 mars 2012 par monsieur Gilles SICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INEOVITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Gilles SICART domicilié(e) 72 Allée de la Ferme d'Armenon - 91190 - Gif SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles SICART domicilié(e) 72 Allée de la Ferme d'Armenon - 91190 - Gif SUR YVETTE - France.

La marque INEOVITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEOVITAS est expirée depuis le 1 mars 2022.


M. Gilles SICART - 72 Allée de la Ferme d'Armenon - 91190 - Gif SUR YVETTE - France


M. Gilles SICART - 72 Allée de la Ferme d'Armenon - 91190 - Gif SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.