Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAP'TCHE
GILLES SECRET

Numéro de dépôt :
92444301
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque KAP'TCHE

Déposée le 2 décembre 1992 par GILLES SECRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAP'TCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est GILLES SECRET, domicilié(e) 26, RUE V. HUGO, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES SECRET - France.

La marque KAP'TCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP'TCHE est expirée depuis le 2 décembre 2002.

GILLES SECRET a également déposé les autres marques suivantes : ESCAREAU , ESCARAIR , ESCARPLOT


GILLES SECRET - 26, RUE V. HUGO, 80000 AMIENS - France


GILLES SECRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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