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Marques déposées par la société Gilles SANNA
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PROVENCE NUISIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE NUISIBLES
Gilles SANNA

Numéro de dépôt :
3972637
Date de dépôt :
06/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023
PROVENCE NUISIBLES de Gilles SANNA

Présentation de la marque PROVENCE NUISIBLES

Déposée le 6 janvier 2013 par la société Gilles SANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE NUISIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la société Gilles SANNA domicilié(e) 84 av. Jean Moulin - 13880 - VELAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 270 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE NUISIBLES, M. SANNA GILLES domicilié(e) Z.A LA VERDIERE 1, 30 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 13880 - VELAUX - France.

La marque PROVENCE NUISIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE NUISIBLES est expirée depuis le 6 janvier 2023.


Gilles SANNA - 84 av. Jean Moulin - 13880 - VELAUX - France - SIREN 531270445


PROVENCE NUISIBLES, M. SANNA GILLES - Z.A LA VERDIERE 1, 30 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 13880 - VELAUX - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides ;

Désinfection ; dératisation ; Lutte aviaire, désinsectisation, désinfection.