Marque enregistrée - Marque en vigueur

smart piscine
Monsieur gilles roy

Numéro de dépôt :
4484926
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
smart piscine de gilles roy

Présentation de la marque smart piscine

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur gilles roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smart piscine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur gilles roy domicilié(e) 28 rue louis pasteur - 31150 - GRATENTOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, smart piscine, Monsieur gilles roy domicilié(e) 103 impasse Thales - 31620 - bouloc - France.

La marque smart piscine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart piscine arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


Monsieur gilles roy - 28 rue louis pasteur - 31150 - GRATENTOUR - France


smart piscine, Monsieur gilles roy - 103 impasse Thales - 31620 - bouloc - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Jouets de piscine; Jouets gonflables pour piscines.