Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN D'AS
GILLES ROUX

Numéro de dépôt :
3883193
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
CHATEAU MOULIN D\'AS de GILLES ROUX

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D'AS

Déposée le 19 décembre 2011 par GILLES ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est GILLES ROUX domicilié(e) 2 FUMET - 33330 - VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES ROUX domicilié(e) 2 FUMET - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU MOULIN D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN D'AS est expirée depuis le 19 décembre 2021.

GILLES ROUX a également déposé les autres marques suivantes : Château Croix d'Arthus


GILLES ROUX - 2 FUMET - 33330 - VIGNONET - France


GILLES ROUX - 2 FUMET - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux et Bordeaux supérieur provenant de l'exploitation exactement dénomée “ Château Moulin d'As ”.