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Marques déposées par monsieur gilles RONNE
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ékip collectivités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ékip collectivités
M. gilles RONNE
Mme. Brigitte Mathieu

Numéro de dépôt :
3970209
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
ékip collectivités de gilles RONNE

Présentation de la marque ékip collectivités

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par monsieur gilles RONNE et madame Brigitte Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ékip collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur gilles RONNE domicilié(e) Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France et madame Brigitte Mathieu domicilié(e) Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles RONNE domicilié(e) Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France.

La marque ékip collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ékip collectivités est expirée depuis le 20 décembre 2022.


M. gilles RONNE - Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France

Mme. Brigitte Mathieu - Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France


M. gilles RONNE - Le moulin des souffleuses, Les souffleuses, Saint Mamans - 26300 - Rochefort Samson - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; raquettes.