Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUIBUS
Numéro de dépôt :
1207764
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1992
Présentation de la marque QUIBUS
Déposée le 28 juin 1982 par monsieur Gilles RONGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIBUS est expirée depuis le 28 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46